Mentions légales

 

 

 

1. Informations Générales

 

Nom de l’entreprise : L’épicerie Gourmande By Seb

Adresse : C/ la Ferreria, 17, local 5 03580 L’Alfàs del Pi, Alicante, Espagne

Numéro d’identification fiscale : Sebastien Jean-pierre Rossignol – Y5364609B

Téléphone : +34 680 97 77 38

Email : lepiceriegourmandebyseb@gmail.com

Site Web : https://lepiceriegourmandebyseb.com/

 

 

2. Directeur de la publication

 

Directeur de la publication : Lauglé Pablo – www.lukko.fr

 

 

3. Hébergement

 

Hébergeur : Hostinger

Adresse de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

 

 

4. Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du site web : https://lepiceriegourmandebyseb.com/ (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété de https://lepiceriegourmandebyseb.com/ ou de ses partenaires et est protégé par les lois espagnoles et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

 

 

5. Protection des données personnelles

 

 

Responsable du traitement : https://lepiceriegourmandebyseb.com/

Conformément à la loi organique 3/2018, du 5 décembre, relative à la protection des données personnelles et à la garantie des droits numériques (LOPDGDD) et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), nous informons les utilisateurs que les données personnelles collectées via ce site web seront traitées de manière confidentielle et utilisées exclusivement pour les finalités indiquées. Ces données ne seront pas utilisées à des fins commerciales.

 

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7. Conditions d’utilisation

 

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site : https://lepiceriegourmandebyseb.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

8. Limitation de responsabilité

 

L’épicerie Gourmande By Seb ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lepiceriegourmandebyseb.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

 

9. Droit applicable et attribution de juridiction

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lepiceriegourmandebyseb.com/ est soumis au droit espagnol. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Alicante.